Web 06 76 97 09 11  Réseaux sociaux 06 84 81 35 87

Mentions légales

Le présent site web accessible à l’URL https://www.quinteba.fr  est la propriété de la société QUIN TE BA Au capital social de 1 500 euros, immatriculée au RCS de PAU sous le numéro RCS 909 507 436 et dont le siège social est situé 21 Côte SAINT MARTIN, 64800 NAY, assujettie pour la France à la TVA sous le numéro FR08909507436

Tél : +33 (0)6 76 97 09 11

Responsable de la publication : Romain PEROUA

Informations sur l’hébergeur :

02Switch
SAS au capital social de 100 000 Euros
Dont le siège social est situé chemin des Pardiaux, 63000 CLERMONT-FERRAND, France
Immatriculée au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 51090980700032
N° TVA : FR35510909807

Photos, vidéos

CHALI PHOTOGRAPHIE
16 route de de la gare 64230 DENGUIN
Société immatriculée au RCS de PAU sous le numéro 432 836 534 00052

 

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

L’utilisation du site internet www.quinteba.fr (ci-après désigné « Site ») implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation (ci-après désignées « CGU »). Ces CGU sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Vous êtes donc invités à les consulter de manière régulière.

Le Site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par QUIN TE BA ? qui s’efforcera alors de vous communiquer préalablement les dates et heures de l’intervention.

Le Site est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : vous êtes invités à vous y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Que propose notre site internet?

Le Site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de QUIN TE BA ?

QUIN TE BA ? s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible.

Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Comment accéder à notre site internet ?

L’accès au Site nécessite l’utilisation d’un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Le Site est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Le site est accessible à tout utilisateur 24/24h et 7/7j, sauf interruption programmée par QUIN TE BA ? ou interruption inopportune liée à une nécessité de maintenance de l’application, à sa sécurité ou cas de force majeure (évènement extérieur imprévisible et insurmontable, qui exonère les parties de leurs responsabilités respectives).

Quid des droits de propriété intellectuelle ?

QUIN TE BA ? est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le Site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de QUIN TE BA ?

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

  • Vos données peuvent-elles être collectées par des tiers ?

Nous sommes susceptibles d’inclure sur notre site, des applications informatiques émanant de tiers, qui vous permettent de partager des contenus de notre site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant les services que nous proposons. Tel est notamment le cas des boutons « Partager », « J’aime », issus de réseaux sociaux tels que Facebook, Instagram, ou Linkedin. Ces réseaux sociaux peuvent collecter des données relatives à votre navigation sur notre site et associées aux données personnelles dont ils disposent.

Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.

Limitations de responsabilité

QUIN TE BA ? agit en tant qu’éditeur du Site et est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’il publie.

QUIN TE BA ? ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés à votre matériel informatique, lors de l’accès au Site.

QUIN TE BA ? ne pourra être tenu responsable en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

  • Formulaire Contact

Un formulaire de contact est à votre disposition. QUIN TE BA ? se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, QUIN TE BA ? se réserve également la possibilité de mettre en cause votre responsabilité civile et/ou pénale, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit français.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant la juridiction compétente.

Notez ce service
Formations*
Cet automne à Nay et Arudy
*finançables avec vos droits à la formation
Infos et inscriptions au 06 84 81 35 87
Venez à notre rencontre
salon b num Pau